Déposée le 15 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATRICIA KAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUR DE CHARME domicilié(e) 14 rue de la Batterie, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 200 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP - France.
La marque PATRICIA KAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICIA KAAS est expirée depuis le 15 septembre 2010.
TOUR DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : PATRICIA KAAS , SEXE FORT
TOUR DE CHARME, SARL, Parc d'activité Activa - 14 rue de la Batterie, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 395200959
Virginie LAPP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes enregistrées ; disques optiques compacts ; films cinématographiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; articles de lunetterie ; lunettes (optiques). Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; boîtes en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; batteries de cuisine ; bouteilles ; tire-bouchon ; porcelaine ; peignes ; vaporisateurs de parfum ; boîte à savon ; verres (récipient) ; tasses non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; épinglettes non en métaux précieux. Jeux et jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Caviar ; gelées ; confitures ; compotes. Café ; thé ; succédanés du café ; miel ; pain ; pâtisserie et confiserie ; moutarde ; vinaigre ; suces (condiments) ; glace à rafraîchir. Plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; spiritueux ; vins ; apéritifs ; champagnes. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; émission radiophoniques ; émission télévisées ; information en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission de messages et d'images par leblais d'un réseau global (Internet) ; messagerie électronique ; radiodiffusion. Restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars) ; services de reporters ; reportages photographiques ; information sur la mode ; services de dessinateurs de mode ; location de costumes et d'habits ; décoration d'intérieure.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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